Les comptes-rendus des conseils

Les conseils municipaux se tiennent en général une fois par mois, dans la salle du conseil de l’Hôtel de ville de Coutances. Vous trouverez ci-dessous les comptes-rendus des derniers conseils municipaux :

Prochains conseils municipaux :

Jeudi 22 octobre 2020 à 19h, salle du Conseil municipal de l’Hôtel de Ville
Ordre du jour :
1. Règlement intérieur du Conseil municipal
2. Conventions de mises à disposition – Autorisation de signature par Monsieur le Maire
3. Location Accueil Emploi – annulation de loyer
4. Contrat de Ville : subvention aux Unelles pour l’animation du contrat de Ville
5. Subvention d’équipement exceptionnelle au projet Regnault 2 (100k€)
6. Avis sur le développement d’une unité de méthanisation et l’extension du plan d’épandage des digestats
7. Rapport annuel 2019 sur la gestion de l’eau et de l’assainissement
8. Marché d’exploitation des installations de chauffage – avenant au lot 1
9. Réfection partielle de la couverture du Centre Georges LAISNEY – Avenant au marché de travaux
10. Convention de financement des aménagements en lien avec la création du lotissement de la Masse
11. Choix du mode de gestion pour la conception et la mise en œuvre de la saison culturelle du théâtre municipal et d’un festival de Jazz
12. Création de la commission prévue à l’article L1411-5 du CGCT pour la délégation du service public de la saison culturelle du théâtre et du festival de jazz
13. Convention d’adhésion au réseau des musées de Normandie
14. Ventes à la boutique du Musée Quesnel Morinière
15. Manche numérique : Convention cadre d’accès aux Services Numériques
16. COSIBUS – Avenants n° 3 et 4 à la convention de délégation de service public
17. Convention avec la Région sur l’utilisation des installations et des équipements sportifs de la Ville

Jeudi 17 décembre 2020, à 19h