Les comptes-rendus des conseils

Les conseils municipaux se tiennent en général une fois par mois, dans la salle du conseil de l’Hôtel de ville de Coutances. Vous trouverez ci-dessous les comptes-rendus des derniers conseils municipaux :

Les prochains conseils :

Jeudi 23 mai 2019 à 19h30, salle du Conseil. Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire
2. Approbation du compte rendu du 25 Avril 2019
3. Lecture des décisions
4. Compte de Gestion 2018 du budget général
5. Compte Administratif 2018 du budget général
6. Compte Administratif 2018 du budget général – affectation définitive des résultats
7. Compte de Gestion 2018 du budget à comptabilité distincte assainissement
8. Compte Administratif 2018 du budget à comptabilité distincte assainissement
9. Compte Administratif 2018 du budget à comptabilité distincte assainissement – affectation définitive des résultats
10. Compte de Gestion 2018 du budget à comptabilité distincte eau
11. Compte administratif 2018 du budget à comptabilité distincte eau
12. Compte administratif 2018 du budget à comptabilité distincte eau – affectation définitive des résultats
13. Compte de gestion 2018 du budget à comptabilité distincte EHPAD
14. Compte administratif 2018 du budget à comptabilité distincte EHPAD
15. Compte administratif 2018 du budget à comptabilité distincte EHPAD – Affectation définitive des résultats
16. Compte de gestion 2018 du budget à comptabilité distincte OPERADELOT
17. Compte administratif 2018 du budget à comptabilité distincte OPERADELOT
18. Compte administratif 2018 du budget à comptabilité distincte OPERADELOT – affectation définitive des résultats
19. Compte de gestion 2018 du budget à comptabilité distincte camping
20. Compte administratif 2018 du budget à comptabilité distincte camping
21. Compte administratif 2018 du budget à comptabilité distincte camping – affectation définitive des résultats
22. Créances éteintes
23. Tableau des emplois
24. JSLP 2019 : autorisation de créer des emplois saisonniers
25. Autorisation de recours à des emplois saisonniers
26. Frais de déplacement
27. Convention-cadre de services communs
28. Tarifs des prestations techniques et humaines des services pour la réalisation de prestations internes et externes
29. Fourniture de vêtements de travail aux agents : constitution d’un groupement de commande – approbation du principe et autorisation de signer la convention constitutive du groupement
30. Approbation du plan pluriannuel d’investissement 2019-2030 en matière d’assainissement
31. Signature du contrat de territoire eau et climat 2019-2021 avec l’agence de l’eau seine-normandie
32. Transfert au SDEAU de la compétence eau potable
33. Transfert de la compétence «eau potable » au SDEAU 50 – acceptation de dispositions prévues
34. Lotissement «les hauts de la vallée» – Modification tarifaire
35. Incorporation dans le patrimoine communal d’un bien vacant et sans maître
36. Subventions complémentaires
37. Questions diverses